Marque renouvelée - Marque en vigueur

THEATRE A LA CARTE
TAC THEATRE A LA CARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645270
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026

Présentation de la marque THEATRE A LA CARTE

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAC THEATRE A LA CARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEATRE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAC THEATRE A LA CARTE domicilié(e) 15 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 452 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS domicilié(e) 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque THEATRE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THEATRE A LA CARTE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

TAC THEATRE A LA CARTE a également déposé les autres marques suivantes : TAC PRODUCTIONS , L'Effet Théâtre , Un film vaut mieux qu'un long discours , TAC EVENT , TAC CONSEIL , Le 7ème art au service de votre entreprise , (Marque figurative)


TAC THEATRE A LA CARTE, Société par actions simplifiée - 15 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 388452880


Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS - 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323468 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444949 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628104 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, information ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichier informatique. Organisation d'expositions dans des buts commerciaux et de publicité. Conseil en organisation et en direction des affaires, conseil en communication, consultations pour les questions du personnel, conseil en formation professionnelle. Télécommunications, agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, accès à un centre serveur de données, tous ces services ayant trait à la formation par le théâtre. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres et de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques,d'appareils de projection de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions dans le but culturel ou éducatif; organisation de séminaires de formation, production, élaboration, scénarisation, diffusion de films vidéo et de cassettes, formation pratique, information en matière d'éducation et de formation, publication de livres, représentation théâtrale, tous ces services ayant trait à la formation par le théâtre

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.